Myriam :ch_Neuchatel: on Nostr: Taper des PV de séance en relation avec l'urbanisme, c'est se retrouver face à des ...
Taper des PV de séance en relation avec l'urbanisme, c'est se retrouver face à des mots inconnus. J'ai eu droit à la demi-croupe architecturale la semaine dernière. Cette fois, il était question d'abaque.
Et puis, il est fait référence à des articles de loi. Sauf que personne ne précise jamais s'il s'agit de la loi cantonale ou de la loi fédérale. Parfois, c'est une ordonnance. Ou un règlement d'application.
Et puis, il est fait référence à des articles de loi. Sauf que personne ne précise jamais s'il s'agit de la loi cantonale ou de la loi fédérale. Parfois, c'est une ordonnance. Ou un règlement d'application.